Comité de gestion du 07 avril 2022
Comité de gestion du 15 février 2022
Comité de gestion du 13 décembre 2021
Comité de gestion du 22 septembre 2021
Approbation du comité de gestion du 05 juillet 2021
Annexe avenant 5 du contrat de DSP
Autorisation à signer avenant 5
Autorisation signature avenant 6
Convention 2022-2024 d’objectifs et de financement
Autorisation pour la signature de la convention 2022-2024
Institution régie facettes et avances
Convention d’adhésion service de paiement en ligne
Décision modificative 2 du budget 2021
Mise en conformité RIFSEEP FIFLAIRE administrative
Mise en conformité RIFSEEP FIFLAIRE technique
Comité de gestion du 05 juillet 2021
Procès-verbal du comité de gestion
Approbation du comité de gestion du 07 avril 2021
Décision modificative du budget 2021
Convention de gestion du service de restauration scolaire du collège Daniel Mayer
Création de postes et mise à jour du tableau des emplois
Comité de gestion du 09 février 2021
Approbation du procès-verbal du comité de gestion du 14 décembre 2020
Rapport d’orientations budgétaires
Subventions aux projets pédagogiques des écoles 2021
Comité de gestion du 14 décembre 2020
Comité de gestion du 04 novembre 2020
Comité de gestion du 11 juin 2020
Comité de gestion du 11 février 2020
Comité de gestion du 20 décembre 2019
Pour lire le compte rendu, cliquez ici.[/vc_column_text][vc_column_text css= ».vc_custom_1581497776648{margin-bottom: 0px !important;} »]Comité de gestion du 05/06/2019
N°12-2019 Approbation du Compte de Gestion 2018 de la Caisse des Écoles
N°13-2019 Approbation du Compte Administratif 2018 de la Caisse des Écoles
N°14-2019 Concordance du compte de gestion et du compte administratif 2018 de la Caisse des Écoles
N°15-2019 Affectation de résultat 2018 au BS 2019
N°16-2019 Budget supplémentaire 2019
N°17-2019 Reprise de provision 2019[/vc_column_text][vc_column_text disable_pattern= »false » el_class= »petit » css= ».vc_custom_1582642056910{margin-bottom: 0px !important;} »]Comité de gestion du 14/01/2019
N°1-2019 Mise en oeuvre du compte personnel de formation
N° 2-2019 Rapport d’orientation budgétaire 2019
N° 3-2019 ouverture des crédits d’investissement 2019
N°4-2019 Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avances et de recettes
N°5-2019 Remboursement des frais de déplacement pour les personnels et personnes extérieures
N°6 Contrat de commande de cession de droits
N°7 Contrat d’assistance diététicienne
N°9-2019 Reprise de provisions 2019
N°10-2019 Provision pour risque de contentieux
N°11-2019 Provision pour risque de dépréciation
Comité de gestion du 13/12/2018
Comité de Gestion du 20/11/2018
N°19-2018 Mesure de protection fonctionnelle des agents de la Caisse des écoles
N°20-2018 Mesure de protection fonctionnelle des élus de la Caisse des écoles
N°21-2018 Tableau des effectifs de la Caisse des écoles
N°22-2018 Approbation de liste des admissions en non-valeur
N°23-2018 Montant des bons vestiaires 2019
N°24-2018 Tarifs adultes de la restauration 2019
Comité de Gestion du 05/07/2018
N°17-2018 approbation de la liste des admissions en non-valeur
N°18-2018 autorisation à signer une convention de subdélégation de service public
Comité de Gestion du 12/03/2018
N°2-2018 Approbation du compte de gestion 2017
N°3-2018 Approbation du compte administratif 2017
N°4-2018 Concordance du compte de gestion et du compte administratif
N°5-2018 Affectation du résultat 2017
N°7-2018 Reprise de provision sur l’exercice 2017
N°8-2018 Provision pour risque d’impayés
N°9-2018 Provision pour risque juridique
N°10-2018 Avenant n° 4 au contrat de DSP
N°11-2018 Convention avec le collège Utrillo
N°12-2018 Commande de séjours supplémentaires
N°13-2018 tarifs des séjours de vacances 2018
N° 14-2018 Règlement de séjours de vacances
Comité de gestion du 16/02/2018
N°1-2018 Autorisation à modifier le cahier des charges de la DSP en cours de consultation
Comité de Gestion du 12/12/2017
N° 23/2017 Décision modificative au budget 2017
N° 24/2017 report du vote du budget primitif 2018
N° 25/2017 ouverture des crédits d’investissements 2018
N° 26/2017 Autorisation à signer une convention d’objectifs avec la Ville
Comité de Gestion du 16/10/2017
N° 15/2017 Décision modificative au budget 2017
N° 16/2017 Débat d’orientation budgétaire 2018
N° 17/2017 Approbation du principe de délégation de service public
N° 18/2017 Montants des bons vestiaires 2018
N° 19/2017 Principe de subventionnement des projets pédagogiques 2018
N° 20/2017 Fixation des tarifs de restauration pour les adultes
N° 21/2017 Indemnité au comptable
N° 22/2017 Octroi d’un bon cadeau à agent partant à la retraite
Comité de Gestion du 06/01/2017
N° 1/2017 Créances éteintes de l’exercice 2016
N° 2/2017 Budget Primitif 2017
N° 3/2017 Signature d’une convention avec le SYCTOM
N° 4/2017 Rattrapage de subrogation à la Sécurité Sociale pour Laure Letondel
N° 5/2017 Maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie ou congé statutaire
Comité de Gestion du 01/06/2017
N° 6/2017 Approbation du compte de gestion 2016
N° 7/2017 Approbation du compte administratif 2016
N° 8/2017 Concordance du compte de gestion avec le compte administratif 2016
N° 9/2017 Affectation des résultats 2016 au budget supplémentaire 2017
N° 10/2017 Reprise sur provisions de l’exercice antérieur
N° 11/2017 Complément de provisions pour l’exercice 2017
N° 12/2017 Budget supplémentaire 2017
N° 13/2017 Liste des admissions en non-valeur 2017
N° 14/2017 Adoption du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP)
N° 1/2016 Reprise sur provisions constituées sur l’exercice 2015
N° 2/2016 Budget Primitif 2016
N° 3/2016 Fixation du montant des bons vestiaires 2016
N° 4/2016 Fixation des tarifs des séjours de vacances 2016
N° 5/2016 Gratification des élèves stagiaires
N° 6/2016 Fixation du montant de la cotisation d’adhésion
N° 7/2016 Autorisation à délivrer des reçus-dons aux bienfaiteurs
[/vc_column_text][mk_padding_divider size= »45″][vc_column_text title= »Comité de Gestion du 06/06/2016″ disable_pattern= »false » el_class= »petit »]N° 8/2016 Commande supplémentaire de séjours de vacances 2016
N° 9/2016 Approbation du compte de gestion 2015
N° 10/2016 Approbation du compte administratif 2015
N° 11/2015 Concordance du compte de gestion avec le compte administratif 2015
N° 12/2016 Aménagement de la durée d’amortissement
N° 13/2016 Budget supplémentaire 2016
N° 14/2016 Modification de la délibération relative à la régie de la Caisse
N° 15/2016 Admission en non-valeur de l’année 2016
N° 16/2016 Constitution de la provision pour risque 2016
N° 17/2016 Adoption de la facturation au forfait pour le 2d degré
N° 18/2016 Attribution des chèques-cadeaux pour le personnel en fin d’année
N° 19/2016 Autorisation à signer une convention relative à l’organisation de la cantine avec les collèges
N° 20/2016 Fixation des objectifs liés à la prime d’intéressement collectif
N° 21/2016 Expérimentation de la distribution de pain traditionnel à l’école maternelle Joseph de Maistre.
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