Délibérations du Comité de gestion
COMITÉ DE GESTION DU 11/01/2016
Comité de gestion du 14/01/2019
N°1-2019 Mise en oeuvre du compte personnel de formation
N° 2-2019 Rapport d’orientation budgétaire 2019
N° 3-2019 ouverture des crédits d’investissement 2019
N°4-2019 Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avances et de recettes
N°5-2019 Remboursement des frais de déplacement pour les personnels et personnes extérieures
N°6 Contrat de commande de cession de droits
N°7 Contrat d’assistance diététicienne
N°9-2019 Reprise de provisions 2019
N°10-2019 Provision pour risque de contentieux
N°11-2019 Provision pour risque de dépréciation
Comité de gestion du 13/12/2018
Comité de Gestion du 20/11/2018
N°19-2018 Mesure de protection fonctionnelle des agents de la Caisse des écoles
N°20-2018 Mesure de protection fonctionnelle des élus de la Caisse des écoles
N°21-2018 Tableau des effectifs de la Caisse des écoles
N°22-2018 Approbation de liste des admissions en non-valeur
N°23-2018 Montant des bons vestiaires 2019
N°24-2018 Tarifs adultes de la restauration 2019
Comité de Gestion du 05/07/2018
N°17-2018 approbation de la liste des admissions en non-valeur
N°18-2018 autorisation à signer une convention de subdélégation de service public
Comité de Gestion du 12/03/2018
N°2-2018 Approbation du compte de gestion 2017
N°3-2018 Approbation du compte administratif 2017
N°4-2018 Concordance du compte de gestion et du compte administratif
N°5-2018 Affectation du résultat 2017
N°7-2018 Reprise de provision sur l’exercice 2017
N°8-2018 Provision pour risque d’impayés
N°9-2018 Provision pour risque juridique
N°10-2018 Avenant n° 4 au contrat de DSP
N°11-2018 Convention avec le collège Utrillo
N°12-2018 Commande de séjours supplémentaires
N°13-2018 tarifs des séjours de vacances 2018
N° 14-2018 Règlement de séjours de vacances
N° 15-2018 Effacement de dette d’un usager
Comité de gestion du 16/02/2018
N°1-2018 Autorisation à modifier le cahier des charges de la DSP en cours de consultation
Comité de Gestion du 12/12/2017
N° 23/2017 Décision modificative au budget 2017
N° 24/2017 report du vote du budget primitif 2018
N° 25/2017 ouverture des crédits d’investissements 2018
N° 26/2017 Autorisation à signer une convention d’objectifs avec la Ville
Comité de Gestion du 16/10/2017
N° 15/2017 Décision modificative au budget 2017
N° 16/2017 Débat d’orientation budgétaire 2018
N° 17/2017 Approbation du principe de délégation de service public
N° 18/2017 Montants des bons vestiaires 2018
N° 19/2017 Principe de subventionnement des projets pédagogiques 2018
N° 20/2017 Fixation des tarifs de restauration pour les adultes
N° 21/2017 Indemnité au comptable
N° 22/2017 Octroi d’un bon cadeau à agent partant à la retraite
Comité de Gestion du 06/01/2017
N° 1/2017 Créances éteintes de l’exercice 2016
N° 2/2017 Budget Primitif 2017
N° 3/2017 Signature d’une convention avec le SYCTOM
N° 4/2017 Rattrapage de subrogation à la Sécurité Sociale pour Laure Letondel
N° 5/2017 Maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie ou congé statutaire
Comité de Gestion du 01/06/2017
N° 6/2017 Approbation du compte de gestion 2016
N° 7/2017 Approbation du compte administratif 2016
N° 8/2017 Concordance du compte de gestion avec le compte administratif 2016
N° 9/2017 Affectation des résultats 2016 au budget supplémentaire 2017
N° 10/2017 Reprise sur provisions de l’exercice antérieur
N° 11/2017 Complément de provisions pour l’exercice 2017
N° 12/2017 Budget supplémentaire 2017
N° 13/2017 Liste des admissions en non-valeur 2017
N° 14/2017 Adoption du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP)
N° 1/2016 Reprise sur provisions constituées sur l’exercice 2015
N° 2/2016 Budget Primitif 2016
N° 3/2016 Fixation du montant des bons vestiaires 2016
N° 4/2016 Fixation des tarifs des séjours de vacances 2016
N° 5/2016 Gratification des élèves stagiaires
N° 6/2016 Fixation du montant de la cotisation d’adhésion
N° 7/2016 Autorisation à délivrer des reçus-dons aux bienfaiteurs
Comité de Gestion du 06/06/2016
N° 8/2016 Commande supplémentaire de séjours de vacances 2016
N° 9/2016 Approbation du compte de gestion 2015
N° 10/2016 Approbation du compte administratif 2015
N° 11/2015 Concordance du compte de gestion avec le compte administratif 2015
N° 12/2016 Aménagement de la durée d’amortissement
N° 13/2016 Budget supplémentaire 2016
N° 14/2016 Modification de la délibération relative à la régie de la Caisse
N° 15/2016 Admission en non-valeur de l’année 2016
N° 16/2016 Constitution de la provision pour risque 2016
N° 17/2016 Adoption de la facturation au forfait pour le 2d degré
N° 18/2016 Attribution des chèques-cadeaux pour le personnel en fin d’année
N° 19/2016 Autorisation à signer une convention relative à l’organisation de la cantine avec les collèges
N° 20/2016 Fixation des objectifs liés à la prime d’intéressement collectif
N° 21/2016 Expérimentation de la distribution de pain traditionnel à l’école maternelle Joseph de Maistre.